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AFFICHE DUERP MULTIMEDIA : Santé Sécurité au Travail

DUERP Multimédia SST : pourquoi 90 % des efforts ne suffisent pas sans matérialisation des actions

DUERP Multimédia 2026 : Dans de nombreuses entreprises, la santé et la sécurité au travail sont des priorités. Les employeurs fournissent des équipements de protection[…]

Jurisprudence Obligation de Sécurité Objective

Obligation de sécurité objective de l’employeur : que retenir de l’arrêt de la Cour de cassation du 3 février 2026 ?

Le 3 février 2026, la Cour de cassation – Chambre criminelle a rendu une décision importante en matière de responsabilité pénale de l’employeur en matière[…]

Choc Psychologique et faute inexcusable de l'employeur

Choc psychologique et faute inexcusable de l’employeur

Choc psychologique – Quand un traumatisme psychique peut engager la responsabilité de l’employeur ◼ Introduction La faute inexcusable de l’employeur est un mécanisme juridique puissant[…]

Harcèlement moral institutionnel RPS

⚖️ Harcèlement moral institutionnel : une jurisprudence historique de la Cour de cassation (21 janvier 2025, n° 22‑87.145)

Introduction La prévention des risques psychosociaux (RPS) est un impératif juridique et managérial. Au‑delà de la simple obligation de sécurité, la jurisprudence récente marque une[…]

Incendie en entreprise

Incendie en entreprise : prévention, obligations et responsabilités en 2025

Les incendies en milieu professionnel restent l’un des risques les plus graves et sous-estimés. Chaque année, des entrepôts, ateliers et bureaux sont touchés par des[…]

Suicide au travail et risques psychosociaux

Suicide au travail : quand la faute inexcusable de l’employeur est reconnue

Introduction L’obligation de sécurité de l’employeur ne se limite pas aux risques physiques : elle englobe aussi la santé mentale de ses salariés. La Cour[…]